Documents

Principes fondateurs, responsabilités du propriétaire de l’école, responsabilités du directeur de l’école, responsabilités du conseil scolaire, responsabilités du conseil des enseignants, des conseils de classe et du conseil des parents,  organisation générale des études, procédures d’admission, d’exclusion et d’obtention du diplôme pour les élèves, frais de scolarité et autres dépenses, droits et obligations des élèves, droits et obligations des personnels pédagogiques et des autres employés, cessation des activités de l’école. 

Approuvé par le Conseil de surveillance de la fondation Euroopa Kool le 18 juin 2019. 

• Statuts de l’École européenne de Tallinn

Les principes et dispositions générales de l’école, et son plan de développement pour la période 2019-2022.

Approuvé par le conseil d’administration de l’école le 16 janvier 2019 et par le conseil de surveillance de la fondation Euroopa Kool le 15 février 2019.

• Plan de développement 2019-2022 (en anglais)

Responsabilités du directeur, Règlement des Conseils, Instructions pour les membres du personnel des Écoles, Responsabilités des représentants légaux des élèves, Participation, Règlement de discipline, Inscription et retrait des élèves – Conditions de reconnaissance des études, Organisation des études, Évaluation des élèves, Conseil d’administration, Disposition finale.

• Règlement général des Écoles européennes

Code de bonne conduite, fonctionnement quotidien de l’école, arrivées, départs, sorties de l’établissement, bibliothèque, cantine, code vestimentaire, calendrier, sécurité, casiers, outils informatiques, règle d’utilisation des ordinateurs…

Liste des annexes :

• Règlement de la garderie
• Règlement des activités extrascolaires
• Principes d’évaluation
• Échelles de notation en primaire et secondaire
• Règlement des devoirs à la maison
• Règlement informatique
• Règlement contre le harcèlement scolaire

Document approuvé par le conseil de l’école le 6 décembre 2021 et par le conseil de surveillance de la fondation Euroopa Kool le 16 décembre 2021. 

• Règlement de l’école

Les Écoles européennes, les organes de l’école, la représentation des employés, l’association des parents d’élèves, le budget, les fonds spéciaux, les litiges, …

• Convention (en anglais et en estonien)

Procédures d’inscription et d’exclusion de l’École européenne de Tallinn : groupes cibles, sections linguistiques, documents requis, réductions sur les frais de scolarité… 

• Règlement des inscriptions et exclusions (en anglais) (Mise à jour le 5 septembre 2024)

• Formulaire de demande de désinscription pour les enfants quittant l’école
• Formulaire de demande de réduction des frais de scolarité

Droits des personnes concernant leurs données personnelles, obligations de l’école pour assurer leur protection et leur confidentialité.

• Politique de traitement des données personnelles (en anglais)

Mesures disciplinaires, conseils de discipline, description des procédures disciplinaires.

• Politique disciplinaire (en anglais)

Personnel de soutien éducatif et comité consultatif, types de soutien éducatif, non-intégration d’un élève, évaluation et promotion, dispositions particulières. 

• Politique en matière de Soutien éducatif et d’Éducation inclusive à l’école européenne de Tallinn (en anglais)

• Politique en matière de Soutien éducatif et d’Éducation inclusive dans les Écoles européennes 2020-2021
• Offre de Soutien éducatif dans les Écoles européennes – Document procédural

La Convention d’agrément a été signée le 11 février 2014. 

• Renouvellement de la Convention d’agrément pour la période 2016-2019 (signé le 29 septembre 2016) – En anglais
• Renouvellement de la Convention d’agrément pour la période 2019-2022 (signé le 7 mai 2019) – En anglais

Une Convention additionnelle à la Convention d’agrément a été signée le 30 août 2017 afin d’étendre l’accréditation aux années 6 et 7 de secondaire et au Baccalauréat européen. 

• Convention additionnelle à la Convention d’agrément pour la période 2016-2019 (signée le 30 août 2017) – En anglais
• Renouvellement de la Convention additionnelle à la Convention d’agrément pour la période 2019-2022 (signé le 7 mai 2019) – En anglais

Rapport d’audit des Écoles Européennes Acréditées

• Rapport d’audit – École européenne de Tallinn (EE) Renouvellement de l’agrément, M-S7 (2021)

• Organigramme de l’école (mai 2020)

Le règlement informatique de l’école comprend : 

• Le règlement sur l’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) de l’école européenne de Tallinn pour le personnel.
• Le règlement sur l’utilisation des technologies de l’information et de la communication (TIC) de l’école européenne de Tallinn pour les élèves. 
• Les règles de nétiquette pour l’utilisation de Microsoft Teams
• Le règlement « Apportez Votre Equipement personnel de Communication » (AVEC-BYOD)
• Les directives officielles pour choisir un appareil mobile dans le cadre d’un projet AVEC-BYOD

Le règlement informatique a été approuvé par le Conseil de l’école le 31.01.2022.

• Règlement informatique de l’école (en anglais)